- Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat :

- Charte du doctorat UPL
- Arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d’inscirption sur la liste de qualification aux fonctions de maître de conférences ou professeur des universités :